Dernière mise à jour : [date]Bienvenue sur le site internet de REAL Solutions (ci-après "URL à MODIFIER"). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.
1. Présentation du Site
Le Site est édité par la société REAL Solutions, société [forme juridique] au capital de [montant du capital], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville], sous le numéro [numéro RCS], et dont le siège social est situé à [adresse complète].Le Site est hébergé par la plateforme Webflow, située à [adresse Webflow].
2. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit pour tous les utilisateurs disposant d'une connexion internet. REAL Solutions ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnements techniques ou de coupures temporaires affectant l’accès au Site.REAL Solutions se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter, sans préavis, l'accès au Site ou à certaines de ses fonctionnalités, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.
3. Utilisation du formulaire de contact
Le Site propose un formulaire de contact permettant aux utilisateurs de communiquer directement avec REAL Solutions. En utilisant ce formulaire, vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour. REAL Solutions s'engage à utiliser ces informations uniquement dans le cadre de votre demande et conformément à sa [politique de confidentialité].Le formulaire de contact ne doit pas être utilisé à des fins illégales, abusives ou contraires à l’ordre public. En cas d’utilisation inappropriée, REAL Solutions se réserve le droit de prendre des mesures appropriées, y compris la restriction d’accès au Site.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de REAL Solutions ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, partielle ou totale, du contenu du Site, sans l'autorisation expresse et écrite de REAL Solutions, est strictement interdite.
5. Données personnelles
REAL Solutions accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. Les informations collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément à notre [politique de confidentialité], disponible sur le Site.Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles en contactant REAL Solutions à l'adresse suivante : [adresse email].
6. Responsabilité
REAL Solutions met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, REAL Solutions ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées sur le Site et ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions.REAL Solutions décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Modifications des CGU
REAL Solutions se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGU, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de REAL Solutions, sauf disposition légale contraire. faucibus nibh et justo cursus id rutrum lorem imperdiet. Nunc ut sem vitae risus tristique posuere.
